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Marques déposées par FAURE Michèle
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CHATEAU LA PAPETERIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA PAPETERIE
FAURE Michèle, épouse ESTAGER
ESTAGER Marie-Pierre
ESTAGER François-Xavier

Numéro de dépôt :
1276959
Date de dépôt :
11/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2024
CHATEAU LA PAPETERIE de FAURE Michèle

Présentation de la marque CHATEAU LA PAPETERIE

Déposée le 11 avril 1984 par FAURE Michèle, ESTAGER Marie-Pierre, ESTAGER François-Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LA PAPETERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont FAURE Michèle, épouse ESTAGER domicilié(e) 41 rue de Montaudon - 33500 - LIBOURNE - France, ESTAGER Marie-Pierre domicilié(e) 27 rue de Bel Orme - 33000 - BORDEAUX - France, ESTAGER François-Xavier domicilié(e) 1 allée Lafitte - 33370 - ARTIGUES PRES BORDEAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque CHATEAU LA PAPETERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LA PAPETERIE est expirée depuis le 11 avril 2024.

FAURE Michèle a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE COMPOSTELLE , DOMAINE DE COMPOSTELLE , CHATEAU LA CABANNE , CHATEAU DU GUE DE LEYRAT , CHATEAU LA CABANNE , DOMAINE DE GACHET


FAURE Michèle, épouse ESTAGER - 41 rue de Montaudon - 33500 - LIBOURNE - France

ESTAGER Marie-Pierre - 27 rue de Bel Orme - 33000 - BORDEAUX - France

ESTAGER François-Xavier - 1 allée Lafitte - 33370 - ARTIGUES PRES BORDEAUX - France


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-46

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2004 n°2261667 - Publication au BOPI 2004-03-29

Renouvellement sans limitation n°2031453 - Publication au BOPI 1994-18

Inscription le 18 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389226 - Publication au BOPI 2004-03-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2014 n°2552730 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-07

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : Chateau la Papeterie.